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Appels à projets médico sociaux de l'ARS

Appels à Projets ouverts

Création de 4 places d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne

Consultez l'avis d'Appel à Projets  (nouveau)

date limite de réception des candidatures le 1er mars 2017 au siège de l'ARS Bretagne

Appels à Projets clos

Création de Lit d’Accueil médicalisés (LAM)

téléchargez l'arrêté d'autorisation déléivré à COALLIA nouveau

consultez l'avis de classement de la commission

Consultez l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projets LAM

Consultez la foire aux questions

Consultez l'arrêté portant avis d’appel à projets n° 2016-ARS-01 relatif à la création de Lit d’Accueil médicalisés (LAM) sur la région Bretagne

Création d’une unité d’enseignement en maternelle pour enfants avec autisme et autres troubles envahissants du développement dans le département du Finistère - agglomération de BREST

Téléchargez l'arrêté d'autorisation délivré au CHRU de Brest

Consultez l'avis de classement

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n° 2015-ARS-07 portant sur la création d’une unité d’enseignement en maternelle pour enfants avec autisme et autres troubles envahissants du développement dans le département du Finistère - agglomération de BREST

Création de 52 places de services de soins infirmiers à domicile pour adultes de moins de 60 ans

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension de places de SSIAD

Téléchargez l’arrêté d’autorisation portant création de 6 places gérés par l’Association Les Genêts d’Or
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 4 places gérés par l’Association La Résidence Le Connétable
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 4 places gérés par l’Association ADMR du Pays de Dol de Bretagne
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places gérés par le Comité Cantonal d’Entraide (CCE) du Kreiz-Breizh
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places gérés par l’Association Amadeus Aide et Soins
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 7 places gérés par l’Association locale ADMR de Gourin
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 7 places gérés par l’Association locale ADMR de Languidic
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 2 places gérés par l’ADSCE à Matignon
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 8 places gérés par l'ADSCE à Dinard

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-11269 portant avis d'appel à projets n°2015-ARS-06 relatif à la création de 52 places de services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) pour personnes adultes de moins de 60 ans.

Création de 8 places d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 5 places d’appartements de coordination thérapeutique (ACT)à Rennes gérés par le Réseau Louis Guilloux
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 3 places d’appartements de coordination thérapeutique (ACT)à Brest gérés par les Amitiés d’Armor

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-10927 portant création de 8 places d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne relevant de la compétence de l'ARS Bretagne.

Création de 8 places de lits halte soins santé (LHSS) sur la région Bretagne

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 8 Lits Halte Soins Santé (LHSS) à Vannes gérés par l’Association AMISEP

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-10914 portant création de 8 places de lits halte soins santé (LHSS) sur la région Bretagne relevant de la compétence de l'ARS Bretagne. 

Création d’une offre spécialisée en Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension ou requalification de places SESSAD TED
 
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 20 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Les Alizés » (SESSAD) géré par l’ADAPEI 22
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile Kerdiret (SESSAD) géré par l’ADAPEI 56

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de de 8 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Mille sabords » (SESSAD) géré par le Centre hospitalier Guillaume Régnier

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 10 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Bleu cerise » (SESSAD) géré par l’association Kervihan

Téléchargez l’arrêté d’autorisation de requalification de 10 places « déficients intellectuels » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Arc en ciel » en places « autisme et autres TED » (SESSAD) géré par l’association Les Genêts d’or

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 10 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Les Hautes Roches » (SESSAD) géré par l’ADPEP 35
 

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis MODIFICATF d'appel à projets médico-social n°2015-10886 portant avis d'appel à projets n°2015-ARS-03 relatif à la création d'une offre spécialisée TED en service d'éducation spéciale et de soins à domicile

Foire aux questions

Centre Régional Autisme de Bretagne

Téléchargez l'arrêté d’autorisation de création d'un CRA

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets relatif à la création d’un centre régional autisme

Téléchargez l’avis d’appel à projets 

Création d’un Institut Médico Educatif (IME) de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'arrêté d’autorisation de création d'un IME

Arrêté n° 2013-7779 portant avis d’Appel à Projets n° 2014-ARS-01 pour la création d’un Institut Médico Educatif (IME) de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets relatif à la création de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'avis d'Appel à Projets de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Foire Aux Questions -  IME

Création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne

Téléchargez l’arrêté d’autorisation délivré à l’association les Nouelles

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets de création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne
 

Téléchargez l'avis d'Appel à Projets de création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne