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Appels à projets médico sociaux de l'ARS

Appels à Projets clos

Création d’une unité d’enseignement en maternelle pour enfants avec autisme et autres troubles envahissants du développement dans le département du Finistère - agglomération de BREST

Téléchargez l'arrêté d'autorisation délivré au CHRU de Brest

Consultez l'avis de classement

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n° 2015-ARS-07 portant sur la création d’une unité d’enseignement en maternelle pour enfants avec autisme et autres troubles envahissants du développement dans le département du Finistère - agglomération de BREST

Création de 52 places de services de soins infirmiers à domicile pour adultes de moins de 60 ans

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension de places de SSIAD

Téléchargez l’arrêté d’autorisation portant création de 6 places gérés par l’Association Les Genêts d’Or
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 4 places gérés par l’Association La Résidence Le Connétable
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 4 places gérés par l’Association ADMR du Pays de Dol de Bretagne
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places gérés par le Comité Cantonal d’Entraide (CCE) du Kreiz-Breizh
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places gérés par l’Association Amadeus Aide et Soins
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 7 places gérés par l’Association locale ADMR de Gourin
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 7 places gérés par l’Association locale ADMR de Languidic
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 2 places gérés par l’ADSCE à Matignon
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 8 places gérés par l'ADSCE à Dinard

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-11269 portant avis d'appel à projets n°2015-ARS-06 relatif à la création de 52 places de services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) pour personnes adultes de moins de 60 ans.

Création de 8 places d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 5 places d’appartements de coordination thérapeutique (ACT)à Rennes gérés par le Réseau Louis Guilloux
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 3 places d’appartements de coordination thérapeutique (ACT)à Brest gérés par les Amitiés d’Armor

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-10927 portant création de 8 places d'appartements de coordination thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne relevant de la compétence de l'ARS Bretagne.

Création de 8 places de lits halte soins santé (LHSS) sur la région Bretagne

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 8 Lits Halte Soins Santé (LHSS) à Vannes gérés par l’Association AMISEP

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis d'appel à projets médico-social n°2015-10914 portant création de 8 places de lits halte soins santé (LHSS) sur la région Bretagne relevant de la compétence de l'ARS Bretagne. 

Création d’une offre spécialisée en Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

Téléchargez les arrêtés d’autorisation d’extension ou requalification de places SESSAD TED
 
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 20 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Les Alizés » (SESSAD) géré par l’ADAPEI 22
Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 6 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile Kerdiret (SESSAD) géré par l’ADAPEI 56

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de de 8 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Mille sabords » (SESSAD) géré par le Centre hospitalier Guillaume Régnier

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 10 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Bleu cerise » (SESSAD) géré par l’association Kervihan

Téléchargez l’arrêté d’autorisation de requalification de 10 places « déficients intellectuels » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Arc en ciel » en places « autisme et autres TED » (SESSAD) géré par l’association Les Genêts d’or

Téléchargez l’arrêté d’autorisation d’extension de 10 places spécialisées « autisme et autres TED » du Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile « Les Hautes Roches » (SESSAD) géré par l’ADPEP 35
 

Consultez l'avis de classement de la commission de sélection d'appel à projets

Consultez l'avis MODIFICATF d'appel à projets médico-social n°2015-10886 portant avis d'appel à projets n°2015-ARS-03 relatif à la création d'une offre spécialisée TED en service d'éducation spéciale et de soins à domicile

Foire aux questions

Centre Régional Autisme de Bretagne

Téléchargez l'arrêté d’autorisation de création d'un CRA

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets relatif à la création d’un centre régional autisme

Téléchargez l’avis d’appel à projets 

Création d’un Institut Médico Educatif (IME) de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'arrêté d’autorisation de création d'un IME

Arrêté n° 2013-7779 portant avis d’Appel à Projets n° 2014-ARS-01 pour la création d’un Institut Médico Educatif (IME) de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets relatif à la création de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Téléchargez l'avis d'Appel à Projets de 35 places en section d’éducation et d’enseignement spécialisé (SEES) en semi internat à Rennes ou dans une commune limitrophe à 15 kms maximum de Rennes

Foire Aux Questions -  IME

Création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne

Téléchargez l’arrêté d’autorisation délivré à l’association les Nouelles

Téléchargez l'avis de classement de la commission de sélection d'Appel à Projets de création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne
 

Téléchargez l'avis d'Appel à Projets de création de 5 places d’Appartement de Coordination Thérapeutique (ACT) sur la région Bretagne